Contrat de prestation artistique du groupe Bric & Broc

02/03/2024 - Carnavo

FÊTE DU BRUIT asbl

représentée par Jonathan Blondel
30, rue de l'Hôtellerie
B-7860 LESSINES (Belgique)
+32 (0)478 52 09 71
fetedubruit@gmail.com
TVA/BCE : BE 0879 130 301

"Le Prestataire"

Carnavo

représenté par Carnavo
rue de la dondaine, 1
7 536 Vaulx


TVA/BCE :

"L'organisateur"

Article I

Ce 20/11/2023, les 2 parties concluent par le présent contrat une prestation du groupe Bric & Broc le 02/03/2024 à Carnavo.

Le non-respect de ce contrat et de la fiche technique qui en fait partie intégrante, rendrait effective l’annulation pure et simple du spectacle. Sauf cas de force majeure dûment justifié, la partie qui rompra le présent contrat devra verser à l’autre partie, comme indemnité, une somme égale à la moitié du cachet convenu dans le présent contrat. Le présent contrat est soumis au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de Tournai sont seuls compétents, en langue française.

Article II

L’asbl «Fête du Bruit» s’engage à fournir une prestation du groupe Bric & Broc au jour, lieu et horaires convenus dans le présent contrat.

Sauf exceptions, la sonorisation et l’éclairage sont à charge de l’organisateur, sur base de la fiche technique annexée au présent contrat. L’asbl «Fête du Bruit» peut toutefois vous aider dans le choix d'un prestataire, n'hésitez pas à nous le demander.

L’équipe de Bric & Broc se compose de 6 personnes. L’accès à la régie, au matériel, au backstage et au catering ne doit pas poser de problèmes pour toute cette équipe. Le groupe se réserve le droit d’ajouter l’une ou l’autre personne à cette équipe (régisseur, photographe…). Dans ce cas, l’organisateur en sera informé suffisamment tôt.

Article III – DATE, LIEU ET HORAIRE DE LA PRESTATION.

Date, heure et durée de la prestation
02/03/2024
17:00 pour une durée de 50 min
Adresse de la prestation
Carnavo

Rue de la Dondaine, 1 – 7536 Vaulx

Autres précisions horaires

Arrivée du groupe :
Sound check :

L’organisateur s’engage à faire respecter l’horaire défini par tous les artistes présents à l’affiche. Un retard dépassant d’une heure l’horaire convenu peut entraîner une annulation pure et simple du concert. Sauf rares exceptions négociées d’avance, la prestation de Bric & Broc ne pourra eu aucun cas commencer après minuit.

Article IV – SECURITE, PARKING ET LOGISTIQUE

L’organisateur garantit la sécurité des musiciens, des techniciens et de leur biens, dès leur arrivée et jusqu’à leur départ ; ceci aussi bien sur le site qu’à ses abords immédiats. L’organisateur serait tenu de dédommager l’asbl « Fête du Bruit » en cas de vol, de détérioration du matériel ou de blessure physique, occasionnés par des tiers.

Un parking sera prévu par l’organisateur pour les véhicules transportant les musiciens et le matériel. Bric & Broc se déplace avec 2 camionnettes, merci de prévoir une zone de stationnement suffisamment spacieuse. Si les véhicules ne peuvent stationner à proximité de la scène, ils devront en approcher le plus près possible le temps du déchargement ou du chargement. Une aide est toujours bienvenue pour le déchargement du matériel.

Il est appréciable que le groupe dispose d’une loge calme et chauffée à proximité de la scène, si possible fermant à clef, pour pouvoir se retirer avant et après la représentation, s’y changer à l’abri des regards et y entreposer des effets personnels et du matériel. Des toilettes et équipement sanitaires à proximité sont un plus.

Une table sera prévue dans la salle, avec des chaises et une prise électrique à proximité, pour l’installation du stand de merchandising. Dans la mesure du possible, la scène doit être visible depuis ce stand.

Article V – PROMOTION

Pour la majorité des groupes de l'asbl, du matériel de promotion est disponible sur simple demande.

S’il le désire, l’organisateur peut fournir son matériel publicitaire à l’asbl « Fête du Bruit » qui s’engage dès lors à annoncer la manifestation lors des concerts qui la précèdent. Merci d’envoyer à cet effet le matériel promo à l’adresse mentionnée en début de contrat. En outre, Bric & Broc annonce et diffuse toujours ses concerts sur internet via son site officiel, les réseaux sociaux…

Article VI - DROITS D’AUTEURS ET AUTRES AUTORISATIONS

Conformément à la Loi, l’organisateur s’engage à prendre toutes les autorisations administratives nécessaires au bon déroulement du spectacle (Sabam, Sacem, Police, Pompiers, Commune…). En aucun cas, une interdiction de jouer notifiée par une quelconque autorité, ne peut prétendre au droit de rupture du présent contrat. Le groupe considère que l’organisateur aura pris toutes les dispositions nécessaires en temps voulu.

L’organisateur aura également pris toutes les mesures de sécurité nécessaire à son évènement et adaptée à l’ampleur de celui-ci. L’asbl « Fête du Bruit » ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un incident qui n’implique pas directement une personne de sa propre équipe.

Article VII - CATERING

L'organisateur prendra soin d'accueillir le groupe dans de bonnes conditions. Les demandes spécifiques de Bric & Broc sont les suivantes :

  • De quoi grignoter (fruits, chocolat, cacahuètes,…) et s’hydrater (alcoolisé et non alcoolisé)
  • 6 repas chauds si un repas est convenu entre les 2 parties (avant ou après le concert, suivant les horaires, à convenir ensemble).
  • Pas de régimes particuliers, pas d’allergies.
  • Merci d’éviter les fast food, la malbouffe et de favoriser les circuits courts. Les spécialités locales sont fortement appréciées…

Article VIII – CONDITIONS ET REMUNERATION

A l’arrivée du groupe, merci d’avoir prévu une enveloppe avec les tickets boissons et/ou repas, les badges ou bracelets d’accès éventuels et la clef de la loge, le cas échéant.

Si votre événement n'est pas gratuit, 6 entrées gratuites (sans accès backstage) seront mises à la disposition du groupe. Une guest-list reprenant les noms et prénoms de ces 6 invités sera fournie à l’organisateur, au plus tard à l’arrivée du groupe le jour du concert.

Le cachet artistique convenu pour la présente prestation s'élève à 707,80 € hors taxes + 6% de TVA = 749,42 € TVAC.
Un acompte de 50% sera versé sur le compte IBAN BE84 3701 1744 4859 (BIC : BBRUBEBB) au nom de «Fête du Bruit asbl» à la signature de ce contrat.
Le solde sera versé sur le même compte, au plus tard 15 jours après la réception de la facture, envoyée par mail à l'organisateur après l'événement.

SIGNATURES

Chaque partie a accès au présent contrat à l'adresse https://www.fetedubruit.be/contrat/2024-03-02-carnavo/

Soyons éco-responsables : un accord de l'organisateur en réponse à l'e-mail contenant le lien vers le présent contrat fait office de signature. Si toutefois, l'organisateur préfère une version imprimée ou PDF, merci de renvoyer ce contrat signé au prestataire par mail ou courrier postal.